Retours et réintégration

Les retours s'effectuent dans des motivations et des circonstances diverses, allant des retours indépendants ou volontaires aux expulsions et aux renvois.

En principe, les retours forcés désignent l'expulsion et le déplacement de personnes par les autorités, contre leur gré. Les retours volontaires résultent généralement du choix libre des réfugiés et des migrants de retourner dans leur pays d'origine, souvent avec le soutien de programmes spécifiques de retour et de réintégration gérés par l'OIM ou d'autres organisations et partenaires.

En pratique, la frontière entre retour volontaire et retour forcé est souvent floue. Nombre de migrants se sentent contraints de rentrer en raison de difficultés économiques, de la perte de leur statut légal ou de situations coercitives, ce qui remet en question la notion de retour « volontaire ». Dans de tels cas, le concept de « retour accepté » permet de mieux appréhender les processus décisionnels liés au retour. Un retour accepté peut, par exemple, avoir lieu lorsque des migrants en situation irrégulière, notamment des demandeurs d’asile ou des réfugiés dont le titre de séjour a été retiré, coopèrent avec les autorités pour leur retour. Toutefois, leur décision peut être influencée par une décision de justice et d’éventuelles sanctions, ne leur laissant d’autre choix que le retour.

Le renvoi des personnes sans droit de séjour réduit certes le nombre de personnes en situation irrégulière dans un pays. Cependant, rien ne prouve que la menace de renvoi forcé soit un moyen de dissuasion efficace pour réduire l'immigration irrégulière. Les politiques axées sur les expulsions, les déportations ou les refoulements ont tendance à pousser les réfugiés et les migrants vers des itinéraires plus dangereux ou clandestins, plutôt que d'enrayer les mouvements migratoires. Développer des voies d'accès sûres et régulières et garantir des procédures de retour respectueuses des droits et de la dignité, assorties d'un soutien à la réintégration suffisant et durable, sont des solutions bien plus efficaces pour lutter contre l'immigration irrégulière sur le long terme.

L'expérience de la réintégration dépend fortement des modalités du retour et du soutien disponible avant, pendant et après celui-ci. Une préparation insuffisante – notamment un accès limité à l'information, au soutien psychologique ou à l'aide financière – peut laisser les personnes de retour démunies et vulnérables. Nombre d'entre elles sont confrontées à l'endettement, à des difficultés économiques ou à la stigmatisation sociale, en particulier celles renvoyées de force. Les migrants détenus avant leur retour ont souvent un accès plus restreint à l'information, au soutien psychologique et à la préparation, ce qui entrave davantage leur réintégration. Les violations des droits humains lors des procédures de retour, telles que la détention ou le recours à la force, peuvent engendrer des traumatismes et compromettre la capacité des personnes à reconstruire leur vie. Un soutien à la réintégration durable et à long terme – économique, psychosocial et social – peut les aider à se reconstruire.

Les retours sont généralement gérés par les autorités nationales des pays de destination, souvent en partenariat avec l'Organisation internationale pour les migrations (OIM), qui met en œuvre des programmes d'assistance au retour volontaire et à la réintégration (AVRR). En Europe, Frontex est également de plus en plus impliquée. Par ailleurs, d'autres organisations, telles que les agences des Nations Unies, les ONG internationales et locales, et d'autres encore, peuvent jouer un rôle dans l'aide apportée aux personnes après leur retour. 

Le principe de non-refoulement est un principe fondamental du droit international qui interdit de renvoyer une personne vers un pays où elle risquerait d'être persécutée, torturée, soumise à des traitements inhumains ou dégradants, ou à d'autres atteintes graves à sa dignité. Il est consacré par la Convention de 1951 relative au statut des réfugiés, mais aussi par des instruments plus larges relatifs aux droits humains, tels que la Convention contre la torture et le Pacte international relatif aux droits civils et politiques. En d'autres termes, nul ne devrait être renvoyé, quel que soit son statut, vers un lieu où sa vie ou sa sécurité serait menacée.

Bien que souvent associée aux réfugiés, la non-refoulement s'applique à tous les migrants, quel que soit leur statut légal. Cela inclut les demandeurs d'asile déboutés et les migrants en situation irrégulière qui risquent d'être exposés à des dangers, à des mauvais traitements ou à une détention s'ils sont renvoyés dans un pays donné. Ce principe protège donc toute personne exposée à un risque de préjudice grave.

Par exemple, lorsque des personnes sont interceptées en mer ou refoulées vers la Libye – que ce soit par les garde-côtes libyens (souvent avec le soutien financier et la coordination de l’UE) ou dans le cadre d’accords de coopération avec des États européens – elles sont fréquemment renvoyées à un risque élevé de détention arbitraire, de torture, de violences sexuelles, de travail forcé et d’extorsion. De tels actes peuvent constituer une violation du principe de non-refoulement.

Le respect du principe de non-refoulement est essentiel à tout processus de retour respectueux des droits et de la dignité, garantissant que personne ne soit renvoyé dans une zone dangereuse.

Lorsque les conditions qui ont poussé les gens à migrer restent inchangées, voire s'aggravent, nombreux sont ceux qui envisagent de repartir. Les migrants qui retournent confrontés à la précarité économique, à l'insécurité ou à la stigmatisation sociale peuvent considérer la remigration comme leur seule option viable.

Cela peut paraître contradictoire, mais une réintégration réussie comme une réintégration infructueuse peuvent entraîner une nouvelle migration pour différentes raisons. Une réintégration infructueuse peut piéger les personnes dans une immobilité involontaire : elles souhaitent partir mais n’en ont pas les moyens. Une réintégration réussie peut leur donner les ressources et la confiance nécessaires pour repartir si de meilleures opportunités se présentent ailleurs.

Le renforcement du soutien à la réintégration – parallèlement à la lutte contre les causes profondes des migrations – est essentiel pour garantir que le retour devienne un choix véritable et durable plutôt qu’une parenthèse temporaire.

Depuis 2017, MMC mène des recherches sur les dynamiques de retour et de réintégration, en s'appuyant sur les données recueillies grâce à ses enquêtes 4Mi Return auprès de personnes retournées dans leur pays d'origine. Ces enquêtes permettent de recueillir des témoignages directs sur le retour : comment il se déroule, dans quelles conditions et comment les personnes reconstruisent leur vie par la suite. Grâce à ces travaux, MMC fournit des analyses indépendantes et factuelles afin d'éclairer les politiques et pratiques de retour et de réintégration durables et respectueuses des droits humains à travers le monde.